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Marques déposées par SELVAH
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SELVAH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELVAH
SELVAH

Numéro de dépôt :
4482986
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
SELVAH de SELVAH

Présentation de la marque SELVAH

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par SELVAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELVAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est SELVAH domicilié(e) 6 avenue du président borgeot - 71350 - verdun sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVAH, Madame Aline SAGET domicilié(e) 6 Avenue du Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France.

La marque SELVAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVAH arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

SELVAH a également déposé les autres marques suivantes : SELVAH , PROVETEX


SELVAH - 6 avenue du président borgeot - 71350 - verdun sur le doubs - France


SELVAH, Madame Aline SAGET - 6 Avenue du Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 3 janvier 2019 - Retrait partiel n°744345 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.